Décidez ensemble.
Prouvez-le ensuite.
Nolbia réunit vos participants autour d'un dossier, fait vivre le débat, organise le vote, puis produit un procès-verbal figé, horodaté et signé. Une décision, une preuve.
Hébergé en Europe · Données chiffrées · Vérification indépendante avec des outils standard
CollectivitésConseils d'administrationComitésAssociationsFédérationsJurys
Trois temps, un seul dossier.
Le cycle de vie est explicite : préparation, consultation, vote, clôture. Chacun sait où en est la décision et ce qu'on attend de lui.
- 01
Préparer
Ouvrez un dossier, déposez les documents versionnés, formulez les points à trancher et fixez les règles : quorum, majorité, scrutin secret ou nominatif.
- 02
Délibérer
Les participants lisent, objectent, amendent. Chaque objection reste ouverte tant qu'elle n'a pas de réponse et pèse sur l'indice de maturité de la décision.
- 03
Décider et prouver
Le vote s'ouvre quand le dossier est mûr. À la clôture, le procès-verbal est figé par le serveur, horodaté par un tiers et prêt à signer.
Le débat structuré, le vote réglé, la trace conservée.
Votes nuancés
Approuver, approuver avec réserve, s'abstenir, refuser, avec justification. Un indice de consensus, pas seulement une majorité.
Objections et amendements
Une objection critique bloque le vote jusqu'à réponse. Les amendements sont acceptés ou refusés, motif à l'appui, et tout figure au PV.
Règles configurables
Quorum en nombre ou en pourcentage, majorité simple, absolue, qualifiée ou unanimité, plusieurs tours, résultats publiés en direct ou à la clôture.
Invités externes
Un lien personnel à usage unique, limité à un dossier et à un niveau de droits, avec code de vérification par e-mail. Aucun compte à créer.
Procès-verbal scellé
PDF généré côté serveur, empreinte SHA-256, horodatage RFC 3161, signature électronique. Vérifiable à tout moment, y compris hors de la plateforme.
Journal d'audit chaîné
Chaque action est un maillon portant l'empreinte du précédent. Une modification après coup se voit. Le dernier maillon est repris dans chaque PV.
Un procès-verbal qui tient sans nous.
Un écrit électronique vaut preuve si l'on peut identifier son auteur et garantir son intégrité dans le temps. Nolbia construit cette garantie maillon par maillon, et chaque maillon se vérifie avec des outils standard, sans dépendre de la plateforme.
- 1FigéLe PV est produit par le serveur à la clôture, jamais dans le navigateur. Il n'est pas régénéré.
- 2HorodatéSon empreinte est certifiée par une autorité d'horodatage tierce, jeton conservé et vérifiable avec OpenSSL.
- 3AncréLe journal d'audit est chaîné ; son dernier maillon est imprimé dans le PV horodaté.
- 4SignéLes signataires authentifiés apposent une signature électronique, elle-même horodatée et journalisée.
Signature électronique simple et horodatage RFC 3161 inclus. Horodatage qualifié et signature qualifiée eIDAS possibles par simple raccordement d'un prestataire.
Partout où une décision engage.
Collectivités
Conseils, commissions, syndicats mixtes : des délibérations traçables, un PV opposable, des élus et des partenaires externes réunis dans un même dossier.
Entreprises
Comités de direction, conseils d'administration, comités d'investissement : décider vite sans perdre la preuve de qui a décidé quoi, sur quelle base.
Associations et fédérations
Bureaux, assemblées, jurys : des votes à distance qui tiennent devant les membres comme devant un tribunal.
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